De nouvelles espèces en dérogation temporaire
- serviceprogramme
- 10 nov.
- 1 min de lecture
Information INAO/SEMAE
Retrouvez ici la liste des espèces actuellement en dérogation temporaire :
- Laitue jeune pousse type batavia rouge : du 10/09/2025 et le 10/03/2026 (inclus);
- Laitue jeune pousse type batavia verte : du 10/09/2025 et le 10/03/2026 (inclus);
- Laitue jeune pousse type romaine rouge : du 10/09/2025 et le 10/03/2026 (inclus);
- Laitue jeune pousse type romaine verte : du 10/09/2025 et le 10/03/2026 (inclus);
- Laitue jeune pousse type feuille de chêne rouge : du 10/09/2025 et le 10/03/2026 (inclus);
- Laitue jeune pousse type feuille de chêne verte : du 10/09/2025 et le 10/03/2026 (inclus);
- Laitue jeune pousse type lollo rouge : du 10/09/2025 et le 10/03/2026 (inclus).
Retour sur le principe de la dérogation temporaire
Pour répondre à des contraintes réglementaires et organisationnelles, la gestion des espèces classées comme "Hors Dérogation" (HD) a évolué et l’INAO a introduit un nouveau statut : la "Dérogation Temporaire" (DT), qui permet une certaine flexibilité en cas de contraintes exceptionnelles.
Dans le cadre de ce statut, en situation de disponibilité insuffisante (fin de campagne de semis par exemple) ou en cas de circonstances exceptionnelles, une espèce ou un type variétal peut être retiré temporairement de la liste "Hors Dérogation" pour une durée limitée maximum de 6 mois, une fois par année.
Les variétés concernées fonctionnent alors comme dans le statut « Dérogation Possible », c’est-à-dire qu’une dérogation peut être demandée en cas d’absence de semences biologiques, et seulement dans ce cas.
