De nouvelles espèces en dérogation temporaire

Information INAO/SEMAE

Retrouvez ici la liste des espèces actuellement en dérogation temporaire :

- Avoine rude : du 12/06/2025 au 15/08/2025 inclus ;

- Soja du groupe de précocité 000 : du 20/05/2025 au 20/08/2025 inclus ;

- Soja du groupe de précocité 00 : du 12/05/2025 au 12/08/2025 inclus ;

- Orge de printemps : du 07/04/2025 au 07/07/2025 inclus ;

- Soja des groupes de précocité I et 0 : du 10/03/2025 au 10/07/2025 inclus.

Retour sur le principe de la dérogation temporaire

Note de lecture de l’INAO Matériel de Reproduction Végétal en AB

Pour répondre à des contraintes réglementaires et organisationnelles, la gestion des espèces classées comme "Hors Dérogation" (HD) a évolué et l’INAO a introduit un nouveau statut : la "Dérogation Temporaire" (DT), qui permet une certaine flexibilité en cas de contraintes exceptionnelles.

Dans le cadre de ce statut, en situation de disponibilité insuffisante (fin de campagne de semis par exemple) ou en cas de circonstances exceptionnelles, une espèce ou un type variétal peut être retiré temporairement de la liste "Hors Dérogation" pour une durée limitée maximum de 6 mois, une fois par année.

Les variétés concernées fonctionnent alors comme dans le statut « Dérogation Possible », c’est-à-dire qu’une dérogation peut être demandée en cas d’absence de semences biologiques, et seulement dans ce cas.